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Accessibilité

Ce portail est publié par la commune de Démoville et fourni par Logiplace. Cette déclaration s'applique à l'ensemble des pages du portail du cimetière Cimetière communal.

Ce qui a été fait

Ce qui ne l'est pas encore

Ce portail n'a pas fait l'objet d'un audit d'accessibilité complet. Il n'est donc pas déclaré conforme, et les points suivants sont connus :

Signaler une difficulté

Si vous ne parvenez pas à obtenir une information de ce portail, la mairie vous la communique par un autre moyen — c'est une obligation et non une faveur.

Écrire à la mairie

Si votre demande reste sans réponse, vous pouvez saisir le Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr), écrire à son délégué dans votre département, ou lui adresser un courrier sans affranchissement : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Déclaration établie le 11 septembre 2026.